Université de Poitiers

UFR droit et sciences sociales

La place des enseignements de droit international

dans la réforme LMD

Licence :

En 1^ère année, tous les étudiants ont un enseignement obligatoire de 30h de cours en relations internationales. Pour la 1^ère année droit –mention AES, un cours de relations internationales de 30h est offert en option

En 2^ème année, tous les étudiants suivent un cours de 30h consacré aux institutions européennes

En 3^ème année, la licence droit mention droit comprend 5 « parcours » :

-         parcours droit public : les étudiants peuvent choisir un cours de 30h accompagné de TD, un cours de 30h sans TD, voire aucun enseignement de droit international.

-         parcours droit privé :les étudiants peuvent choisir un cours de 30h.

-         parcours droit fondamental : les étudiants doivent choisir deux cours de 30h chacun , mais sans TD

-         parcours droit des techniques de l’information et de la communication ; parcours droit et techniques de l’assurance : aucun enseignement en droit international

Master 1: Même terminologie qu’en licence, 12 « parcours » en 1^ère année de Master.

Pour le « parcours » Droit international, européen et comparé, les étudiants suivent obligatoirement un cours de 30h de relations internationales, un cours de 30h de droit international privé, un cours de 30h de droit européen des droits de l’homme, un cours de 30h de contentieux international, accompagné de TD et un cours de 30h de droit international économique, accompagné de TD, un cours de droit communautaire commercial de 30h accompagné de TD et un cours de droit du contentieux communautaire de 30h accompagné de TD.

Pour le parcours droit des techniques de l’information et de la communication qui correspond à la 2^ème année d’un Magistère du même nom, un cours de 20h de « droit international appliqué aux techniques de communication » (introduction au droit international, essentiellement consacré aux sources).

Tous les « parcours » offrent la possibilité de suivre 30h de droit européen des droits de l’homme, de droit communautaire commercial et de droit international privé.

Master 2

Les « parcours » de Master 1 ne correspondent pas à des Master 2. Ainsi la suite « logique » du parcours Droit international, européen et comparé est le master recherche de droit public où l’enseignement du droit international se résume à un séminaire de 15 et un cours de 10h. Pour le droit communautaire, un séminaire de 15h et un cours de 10h