Les 4 et 5 octobre 2018, la Faculté de droit de l’Université de Genève, conjointement avec le Global Studies Institute, tiendront une conférence intitulée
L’interprétation évolutive dans différents systèmes juridiques internationaux,
durant laquelle de nombreux participants de marque interviendront.
L’interprétation évolutive est un concept intriguant mais fondamental du droit international. Elle permet l’interprétation de dispositions d’un traité en tenant compte de nouvelles situations de fait ou de droit, de changements du droit international, de considérations sociales émergentes, d’améliorations technologiques ou de préoccupations environnementales absentes au moment de la conclusion du traité. Que cette lecture évolutive survienne à travers l’utilisation de termes génériques, le sens contemporain de ces termes, l’objet et le but du traité ou le contexte direct ou indirect du traité, l’interprétation évolutive permet aux dispositions d’un traité de s’adapter au passage du temps.
Cette conférence vise à faciliter des discussions thématiques sur le sujet de l’interprétation évolutive. Ces discussions permettront une compréhension plus large des approches de l’interprétation évolutive dans différents champs du droit international, ainsi qu’une comparaison de ces approches. De quelles manières diffèrent-elles, et quelles sont les limites de l’interprétation évolutive dans chaque domaine du droit international ?
Le programme de la conférence peut être trouvé ici.
Pour plus d’informations, consulter le site web de la conférence. La participation est gratuite, mais l’inscription est nécessaire. Pour s’inscrire ou pour toutes questions complémentaires, contacter clement.marquet(at)unige.ch avant le 25 septembre.
