Université Panthéon-Assas – Colloque : « Le Cosmopolitisme juridique »

Université Panthéon-Assas – CRDH / IUF

Responsable scientifique : Pr. Olivier de Frouville

21-23 novembre 2013

Programme (PDF)

Présentation générale de la problématique

« Comme on lui demandait d’où il était, il répondit : “Je suis citoyen du monde”. »[1] Cette parole de Diogène de Sinope, rapportée par Diogène Laërce, est à l’origine de l’idée cosmopolitique, qui sera reprise par les stoïciens grecs et romains. Sénèque et Marc Aurèle, notamment, développent le thème des « deux cités » : la cité du monde et la cité à laquelle on appartient, par l’accident de la naissance. Nous sommes d’abord des membres de la famille humaine, qui est une sorte de grand corps dont on ne peut séparer les parties, avant d’être citoyens de notre Etat. Sous cet angle, l’idée cosmopolitique se présente comme une ascèse, une disposition de l’esprit que chacun doit s’employer à adopter dans son existence. Mais ce n’est véritablement qu’avec Emmanuel Kant que le cosmopolitisme devient un projet politique en même temps qu’une théorie juridique[2]. D’une part, la paix perpétuelle – non pas la « paix des cimetières » ou la paix « entre deux guerres », mais une paix pérenne, définitive – ne peut être atteinte que par la sortie de l’état de nature des Etats pour fonder ce que Kant appelle « une fédération d’Etats libres ». D’autre part, le droit public des Etats reste une garantie précaire de la liberté, tant que la guerre entre Etats vient en menacer la stabilité : l’instauration d’un droit cosmopolitique constitue donc un « complément nécessaire » si le droit doit pouvoir, in fine, sauvegarder la liberté de chacun et de tous.

Un grand nombre d’innovations du droit international au XXème siècle sont redevables de cette conception kantienne. Le projet d’organisation internationale, avec la Société des Nations, puis l’ONU, sont marqués par cette tentative de constitution d’une Fédération d’Etats libres et d’abolition de la guerre entre Etats. La Déclaration universelle des droits de l’Homme répond à l’aspiration de l’établissement d’une garantie fédérale des droits de l’Homme, dépassant les souverainetés. Aujourd’hui, nombre d’auteurs se réfèrent à une conception cosmopolitique du droit et des relations internationales pour proposer de nouvelles réformes du droit international, mais aussi pour tenter de comprendre les évolutions de ce système, sous l’influence du phénomène de mondialisation qui ne cesse de s’accélérer. Le but de ce colloque est d’abord de présenter et de mieux comprendre les courants doctrinaux cosmopolitiques en droit international et en relations internationales

Il vise ensuite à examiner de quelle manière ces courants cosmopolitique envisagent certaines questions centrales dans l’évolution du droit international contemporain : le problème de la justice globale et des disparités de développement ; l’importance croissante de la figure du juge international et l’émergence d’un cosmopolitisme judiciaire ; la question des « rapports de systèmes » juridiques, entre dualisme, monisme et pluralisme ; enfin, l’élaboration progressive d’une garantie universelle des droits de l’Homme.